L'ordinateur dans le sac, une connexion Internet et quelques semaines sous le soleil : chaque été, de nombreux freelances, consultants, dirigeants et digital nomads profitent de la saison pour travailler depuis l'étranger. Si cette mobilité séduit par la flexibilité qu'elle offre, elle soulève aussi des questions souvent sous-estimées. Assurance santé, prévoyance, fiscalité, retraite…
Lilycare alerte les
travailleurs indépendants sur les risques d'une mobilité internationale mal
préparée. Des sujets qui peuvent avoir des conséquences importantes, même lors
d'un séjour de quelques semaines.
Selon Sonia Elmlinger,
cofondatrice de Lilycare : « Beaucoup d'indépendants pensent qu'ils
peuvent travailler partout, sans que cela n'ait d'impact sur leur protection
sociale. Pourtant, la destination, la durée du séjour ou encore le statut de
l'activité peuvent modifier les règles applicables. Une mobilité internationale
s'anticipe afin d'éviter de mauvaises surprises, parfois très coûteuses. »
Avant le départ :
préparer sa protection sociale pour éviter les mauvaises surprises
Tous les déplacements
professionnels à l'étranger ne relèvent pas des mêmes règles. Au sein de
l'Union européenne, de l'Espace économique européen et de la Suisse, les
règlements européens permettent, sous certaines conditions, de rester affilié
au régime français de sécurité sociale grâce au certificat A1.
En revanche, hors de
cette zone, la situation dépend de l'existence d'une convention bilatérale de
sécurité sociale entre la France et le pays d'accueil. À défaut, un indépendant
peut se retrouver confronté à une double cotisation… ou, au contraire, à une
absence totale de couverture sociale.
Pour les séjours
prolongés hors Union européenne, l'adhésion à la Caisse des Français de
l'Étranger (CFE) ou la souscription d'une assurance santé internationale
adaptée deviennent des solutions indispensables afin de compléter la protection
offerte par le régime local.
Pendant le séjour : santé, prévoyance
et fiscalité, des risques encore sous-estimés
L'une des erreurs les
plus fréquentes observées consiste à partir avec une simple assurance voyage,
en pensant être suffisamment couvert. Or, cette dernière est conçue pour un
séjour touristique et ne répond généralement pas aux besoins d'un travailleur indépendant
qui exerce son activité depuis l'étranger. En cas d'accident ou de maladie
grave, les frais médicaux, le rapatriement mais aussi la perte de revenus liée
à un arrêt de travail, peuvent rester entièrement à sa charge.
Au-delà de la
couverture santé, exercer son activité depuis plusieurs pays peut également
avoir des conséquences fiscales. Contrairement à une idée reçue, un travailleur
indépendant ne choisit pas librement son pays d'imposition. Sa résidence
fiscale est déterminée selon plusieurs critères, parmi lesquels son foyer, la
durée de présence sur un territoire, le centre de ses intérêts économiques ou
encore le lieu d'exercice de son activité. Une installation durable à
l'étranger peut ainsi remettre en cause le rattachement au régime français, y
compris pour les micro-entrepreneurs.
« Les indépendants
pensent d'abord à leur couverture santé, mais oublient très souvent la
prévoyance. Pourtant, une incapacité de travail, même temporaire, peut
signifier une interruption totale de revenus lorsqu'aucune garantie n'a été
prévue. À titre d'exemple, Lilycare a accompagné la famille d'une étudiante
partie deux mois aux États-Unis sans assurance santé complémentaire. À la suite
d'une fracture du poignet, les frais médicaux se sont élevés à près de 15 000
dollars, intégralement restés à sa charge », souligne Sonia
Elmlinger.
Le retour en France :
une étape à anticiper pour préserver ses droits
Si le départ nécessite
des vérifications, le retour est lui aussi une étape à préparer. Réaffiliation à
l'Assurance Maladie, reprise des droits sociaux, continuité des cotisations
retraite ou adaptation des contrats souscrits à l'étranger : ces démarches ne
sont pas automatiques.
Une mobilité
internationale mal préparée peut entraîner des périodes non cotisées, voire des lacunes
définitives dans la carrière d'un indépendant lorsque les régimes ne sont pas
coordonnés.
« Face à ces situations parfois complexes, notre objectif est de permettre aux indépendants de profiter pleinement de leur mobilité, sans mettre en péril leur protection sociale ni leurs droits futurs. Quelques démarches réalisées avant le départ permettent souvent d'éviter des conséquences financières importantes plusieurs années plus tard, au moment du retour en France ou de la retraite », conclut Sonia Elmlinger.