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Pour une taxe Briand*

Au travers de la Conférence Gambetta, Thomas Guénolé, politologue, et David Cayla, économiste, appellent à « une nouvelle taxe Briand*» afin de sauver nos petites entreprises et éviter un cataclysme économique dans nos territoires.

Durant la Première Guerre Mondiale, certaines entreprises firent des profits exceptionnels, tandis que de très nombreuses familles françaises étaient en difficultés. Le gouvernement d’Aristide Briand décida donc en 1916 d’une contribution provisoire sur les bénéfices exceptionnels. Nous pensons aujourd’hui que nous sommes dans une situation semblable, avec des petites entreprises qui connaissent des pertes d’exploitations d’au moins 60 Mds€ en 3 mois et avec un demi-million d’emplois menacés de destruction dans le secteur du tourisme et de l’hôtellerie-restauration. Il y a urgence !

« 21% des commerçants et 30% des commerçants indépendants envisagent une fermeture définitive […] Il apparaît donc raisonnable qu’à présent, une partie des bénéfices exceptionnels de la grande distribution soit redistribuée aux commerces qui ont subi plusieurs mois de fermeture administrative. Au titre de l’équité de traitement, cet impôt toucherait également les autres secteurs ayant connu des bénéfices extraordinaires pendant le confinement, dont notamment les sociétés de e-commerce. Le produit de cet impôt serait affecté à un fonds d’indemnisation des petits commerces impactés par la récession. »


Issu de la Conférence Gambetta, ce rapport propose diverses solutions pour protéger nos TPE/PME face à la crise, avec notamment :

- La sollicitation d’une contribution exceptionnelle des assureurs à hauteur de 18 Mds€, permettant d’indemniser 30% des pertes d’exploitation des entreprises.

- L’annulation de 6 mois (mars à août 2020) de baux commerciaux pour rendre plus de 27 Mds€ aux entreprises françaises.

- La création d’une taxe exceptionnelle sur le chiffre d’affaires de la grande distribution et des sociétés du e-commerce pour redistribuer 500 M€ aux petits commerces.


Accéder à nos récents rapports

- Giraud, G. & Bourgeois, W. (Juin 2020). Agir (vraiment) quoi qu’il en coûte.
- Maurel, E. & Livel, F. (Mai 2020). Prendre au sérieux le décret Montebourg.

*Taxe Briand : mieux taxer les "gagnants" du confinement pour financer le plan de relance.

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