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[Expertises] Les réglementations mondiales sur la titrisation en passe de connaître une évolution majeure

Selon Fitch Ratings, les évolutions réglementaires en cours pourraient déclencher des mouvements susceptibles de stimuler la demande mondiale d’actifs titrisés de la part des banques et des assureurs, indique Fitch Ratings. Les autorités bancaires et assurantielles réexaminent actuellement le traitement prudentiel des titrisations, avec pour objectif de soutenir la croissance et de mieux refléter les risques de crédit. Les réformes en cours visent à optimiser l’efficacité du capital et à encourager une augmentation des émissions grâce à une réduction des charges en capital et à des procédures de diligence simplifiées.

 

« Pour une tranche notée “AAA” identique, les exigences de capitalisation applicables aux titrisations restent très hétérogènes ; les exigences de l’UE dépassent largement celles des États-Unis ou du Japon, illustrant un décalage mondial, explique Monsur Hussain, Markets Research chez Fitch Ratings. Les notations de crédit – publiques comme privées – sont de plus en plus utilisées pour étalonner et affiner les paramètres de risque de crédit dans un contexte de données limitées, transformant en profondeur l’ensemble du paysage de la titrisation. »

 

Une décision américaine sur la mise en œuvre finale du cadre de titrisation de Bâle III – attendue d’ici 2026 – devrait s’inscrire dans un mouvement plus large de dérégulation, susceptible de réduire les pratiques dites “gold-plated” et de réaligner les mécanismes de transfert de risque et de gestion du capital sur ceux des régimes internationaux comparables.

 

Dans le secteur de l’assurance, la mise en œuvre du standard de capital international (ICS) au Japon devrait accélérer la convergence des exigences de capital au niveau des groupes, et améliorer encore l’efficacité en capital et l’attrait des tranches de titrisation bien notées pour les assureurs soumis au nouveau cadre.

 

« Les propositions de l’UE réduiraient sensiblement les charges en capital pour les tranches notées, qu’il s’agisse de CLO ou de CMBS STS ou non-STS, tandis que la reconnaissance par le Royaume-Uni des avantages d’une approche fondée sur les notations externes permet de mieux aligner les exigences de capital bancaire sur le véritable profil de risque des opérations complexes, tout en aidant les banques à atténuer l’effet du plancher de sortie (output floor). L’objectif transversal est de tirer parti de la titrisation comme outil de gestion du capital et des risques, tout en maîtrisant les risques inhérents au financement de marché », conclut Hussain.

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