De plus en plus de fondateurs et dirigeants choisissent l’expatriation pour développer leur entreprise ou optimiser leur patrimoine à l’international. Mais derrière cette décision stratégique se cache souvent un écueil fiscal sous-estimé : l’Exit Tax.
Ce mécanisme, encore mal connu, peut
avoir des conséquences majeures sur les plus-values accumulées en France et
transformer un projet d’expatriation en véritable casse-tête financier.
L’Exit Tax s’applique
aux dirigeants qui transfèrent leur résidence fiscale à l’étranger tout en
détenant des participations importantes dans une société. Au moment du départ,
l’administration fiscale considère que les plus-values potentielles sur leurs titres
sont imposables, même si aucune cession n’a encore eu lieu. Autrement dit, une
fiscalité peut s’appliquer sur un capital qui n’a pas encore été encaissé.
« C’est souvent un
électrochoc pour les dirigeants : ils pensent partir sans contrainte, alors que
leur stratégie patrimoniale peut être bouleversée s’ils n’anticipent pas l’Exit
Tax »,
explique Malek Ziane, fondateur de Noun Partners.
Dans certains cas, il
est possible d’éviter une taxation immédiate grâce à des mécanismes de report
prévus par la loi, notamment lors d’une installation dans un pays partenaire
comme ceux de l’Union Européenne, les États-Unis ou encore le Royaume-Uni. Mais
cette souplesse a ses limites : certaines décisions, comme la vente ou la
transmission de titres, peuvent accélérer le déclenchement de l’impôt. Sans une
vision claire de la fiscalité locale et des conventions existantes, les
dirigeants s’exposent aussi à un risque de double imposition souvent
sous-estimé.
Surtout, l’expatriation n’est pas toujours la seule réponse face à la pression fiscale. « Beaucoup de dirigeants envisagent de quitter la France sans savoir qu’ils peuvent déjà réaliser d’importantes économies en restant sur le territoire. Optimiser sa rémunération, structurer une holding ou mettre en place des plans d’épargne sont autant de leviers 100 % légaux qui permettent de protéger ses revenus, souvent à hauteur de plusieurs centaines de milliers d’euros par an. », souligne Malek Ziane.
Cette approche globale
qui combine anticipation, stratégie patrimoniale et compréhension fine des
régimes fiscaux permet d’arbitrer plus sereinement entre départ à l’étranger et
optimisation en France.
Anticiper devient alors
une étape incontournable pour éviter les mauvaises surprises et transformer
cette contrainte en atout. Cela passe par une évaluation précise de ses actifs,
une étude approfondie de la fiscalité du pays d’installation, la vérification
des conventions fiscales existantes et, si nécessaire, une réorganisation
patrimoniale adaptée.
« L’Exit Tax ne doit
pas être vue uniquement comme une contrainte. Bien anticipée, elle peut devenir
un véritable outil de stratégie patrimoniale et de transmission. Notre rôle
chez Noun Partners est précisément d’accompagner les dirigeants pour transformer
cette obligation fiscale en avantage compétitif. », ajoute Malek Ziane.
Dans un contexte où les États renforcent leurs outils de lutte contre l’évasion fiscale, comprendre et anticiper les implications de l’Exit Tax n’est plus une option. En 2025, c’est un passage stratégique essentiel pour tout dirigeant qui souhaite s’expatrier sereinement et poursuivre le développement de son patrimoine à l’international.