Dans un contexte économique marqué par
un ralentissement de l'activité dans le domaine du BTP et une volatilité
persistante des coûts de l'énergie, des matériaux et des transports, le Comité
de crise BTP, animé par le Médiateur des entreprises, publie un guide pratique
destiné à accompagner l'ensemble des acteurs de la filière.
Élaboré collectivement
avec les organisations professionnelles, ce nouvel outil propose des solutions
concrètes pour renforcer la trésorerie des entreprises, sécuriser les relations
contractuelles et favoriser des pratiques équilibrées tout au long de la chaîne
de paiement.
Un guide conçu pour
apporter des solutions immédiatement mobilisables
Fruit des travaux
conduits par les organisations membres du Comité de crise BTP (voir liste en
annexe) ce guide rassemble des recommandations pratiques et des outils
contractuels permettant d'améliorer la circulation de la trésorerie tout au
long de la chaîne de paiement dans les marchés privés de travaux, y compris
dans les opérations réalisées en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA).
Il présente les
principaux leviers pouvant être mobilisés dès la conclusion du contrat ou en
cours d'exécution afin de sécuriser les paiements et de préserver l'équilibre
financier des opérations. Il traite notamment de l'amélioration des délais de
paiement, de l'accélération du règlement des soldes de marchés, des garanties
de paiement, des délégations de paiement au bénéfice des sous-traitants ou
fournisseurs, des cautionnements ainsi que des solutions permettant de limiter,
lorsque cela est pertinent, le poids des garanties pesant sur la trésorerie des
entreprises.
Le guide comporte
également de nombreux modèles de courriers et exemples de clauses destinés à
faciliter leur mise en œuvre par les maîtres d'ouvrage, les entreprises, les
sous-traitants et leurs partenaires financiers.
Pour Pierre Pelouzet,
médiateur des entreprises : « Dans un contexte où les entreprises du BTP doivent
composer avec des tensions sur les coûts et la trésorerie, ce guide apporte des
solutions très opérationnelles, directement mobilisables sur le terrain.
L’objectif est simple : permettre à chacun, du maître d’ouvrage au
sous-traitant, de sécuriser ses relations contractuelles et de préserver la
continuité de l’activité dans un esprit de responsabilité partagée. Je tiens
également à saluer l’engagement collectif des acteurs du secteur qui ont
contribué à l’élaboration de ces bonnes pratiques et de ce guide. Il pourra
être enrichi et actualisé selon les besoins exprimés par l’ensemble de la
filière. »
Des recommandations
actualisées sur l’utilisation des index BT et TP
En complément de ce
guide, le Comité de crise BTP met à disposition une version actualisée de son
mémo consacré à l'application des index BT et TP. Élaboré dans le cadre de la
médiation de filière, il vise à faciliter la prise en compte des variations de
prix dans les marchés de travaux.
En diffusant ces
outils, le Médiateur des entreprises et les membres du Comité de crise BTP
réaffirment leur volonté d'accompagner les professionnels du secteur face aux
évolutions du contexte économique, de favoriser des relations commerciales
responsables et de renforcer la résilience de l'ensemble de la filière à
travers le dialogue, la confiance et la responsabilité.
Le guide pratique et son mémo sont disponibles en téléchargement sur le site du Médiateur des entreprises.