Un système simple, clair et comparable pour tous les investisseurs afin de réorienter les capitaux vers une économie durable
Afin d'améliorer encore le règlement sur la divulgation en matière de finance durable (SFDR), Triodos Investment Management (IM) propose un système de catégorisation simple, clair et comparable qui informe tous les investisseurs sur les efforts de durabilité d'un produit financier. Les principes clés de la proposition sont que tous les produits doivent être comparables, que la comparaison doit être facile à comprendre, qu'elle contribue aux objectifs initiaux de la réglementation SFDR et que la catégorisation puisse résister à l'épreuve du temps.
La proposition de Triodos IM comprend des catégories qui distinguent dans quelle mesure un produit financier prend en compte la durabilité, sur la base de la divulgation :
1/ du degré d'investissements durables dans le produit conformément à la règlementation sur la taxonomie et/ou à l'article 2(17) de la réglementation SFDR
2/ si les indicateurs d'impact négatif (PAI) sont utilisés dans le processus d'investissement et/ou la stratégie d'engagement
3/ si des exclusions sont appliquées ou non avec a minima, les exclusions requises par les objectifs des Accords de Paris.
Il en résulterait 5 catégories, de "forte" à "sans prise en compte explicite" de la durabilité dans un produit. Chaque produit financier serait classé selon ce système et devrait divulguer cette catégorie dans le prospectus.
Le tableau ci-dessous illustre ce système de catégorisation.
En plus de la catégorisation, Triodos IM suggère que tous les produits financiers devraient divulguer un ensemble d'Indicateurs d’impact négatif clés qui permettent aux investisseurs de les comparer, indépendamment de la catégorisation du produit. Il est ainsi possible d'établir des références sectorielles en matière de performance pour améliorer la comparabilité.
Puisque seules les obligations d'information déjà existantes sont utilisées, la mise en œuvre de cette mesure serait profitable à tous les acteurs du marché.
En proposant un système de catégories simple et complet qui englobe toute la gamme des produits financiers, Triodos IM entend contribuer à la refonte de la règlementation SFDR lancée par la Commission européenne dans le cadre de sa consultation. La classification proposée permettrait aux investisseurs, principalement aux investisseurs particuliers et à leurs conseillers, de comparer tous les produits disponibles sur la base d'un même ensemble d'informations de base concernant la durabilité et de les aider à orienter leurs choix, comme le prévoit actuellement la réglementation SFDR.