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Transparence et fiabilité du vote en AG

Enjeu de crédibilité de la Place, la transparence et la fiabilité du vote en Assemblée Générale est aussi l’une des priorités de supervision 2019 telles que présentées par le Président de l’AMF.

Soucieux de faire toute la lumière sur les incidents rencontrés par plusieurs émetteurs lors de la saison des Assemblées Générales de 2018 et d’en tirer tous les enseignements utiles pour les prochaines Assemblées Générales, le Cliff (Association française des professionnels de la communication financière) a invité les 3 principaux centralisateurs / teneurs de compte conservateurs de la Place financière de Paris ainsi que le représentant de l’AFTI (Ecole d’ingénierie informatique) à s’exprimer devant ses membres.

Les représentants des trois centralisateurs ont exposé le mode de fonctionnement du vote en Assemblée Générale et l’un d’entre eux a clarifié la nature des incidents de vote observés en 2018. Les membres du Cliff ont ainsi pu prendre connaissance de l’ensemble des mesures de contrôle des votes et des vérifications opérées en amont et au cours des Assemblées Générales et ont pris note des mesures prises par les centralisateurs / teneurs de compte conservateurs pour prévenir toute difficulté et assurer la fiabilité les opérations de vote.

Les modalités de publication des éventuels votes rejetés lors des Assemblées Générales ont également été évoquées ; les sociétés cotées ont, sur ce point, exprimé leur souhait d’une harmonisation des règles de publication suivant un format de place identique pour tous les émetteurs.

Enfin, le représentant de l’AFTI a résumé l’état d’avancement de la rédaction du Guide méthodologie de vote demandé par le Régulateur. Un premier projet devrait faire l’objet d’une diffusion en septembre 2019.

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