Ces 3 banques ont annoncé une nouvelle initiative visant à favoriser l’investissement dans des projets sociaux et durables en publiant un Social Bond and Sustainability Bond Appendix (« SSBA »), une proposition d’annexe aux Green Bonds Principles (GBP) lancés en 2014.
Objectif de cette initiatives : fournir aux émetteurs et aux investisseurs actifs sur le plan social des lignes directrices pour la création et l’émission d’obligations sociales et durables, qui encouragent la transparence et l’intégrité au fur et à mesure du développement de ces nouveaux marchés. L’avis du comité exécutif de Green Bond Principles sera sollicité sur cette annexe.
Crédit Agricole CIB, HSBC et Rabobank, souscripteurs de premier plan sur les marchés des obligations vertes, sociales et durables, ont mis leurs connaissances et leur expérience à contribution afin d’élaborer ce SSBA. Les trois banques ont publié le texte en vue d’une discussion avec le comité exécutif des GBP et pour une information préalable du marché, anticipant le processus de consultation à venir.
Selon les recommandations du SSBA, les obligations sociales et durables complètent les GBP afin de répondre aux différents besoins de ces nouveaux segments de marché. Elles mettent l’accent sur l’utilisation du produit et sur son attribution à des projets sociaux et durables, ainsi que sur le reporting adéquat associé à une obligation sociale ou durable. Comme pour les GBP, elles prennent l’exemple de premières émissions récentes d’obligations sociales et durables de différents émetteurs et proposent un cadre pour les futurs émetteurs afin de financer directement les projets sociaux et durables.
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